Seibert - Recht & Steuern (Droit & Fiscalité) conseille et représente des entreprises commerciales allemandes et étrangères de toutes tailles (avec un accent particulier sur les entreprises de taille intermédiaire haut de gamme), ainsi que des établissements de crédit et des prestataires de services financiers. Nous les accompagnons tant en droit national qu’international des sociétés, droit commercial, droit des contrats, droit du travail, droit fiscal, ainsi que de manière spécialisée en droit bancaire et en droit des marchés de capitaux.

Nous apportons également notre expertise aux professions libérales et aux particuliers fortunés, en tenant compte de leurs besoins spécifiques. Nos missions comprennent notamment la résolution et le suivi à long terme de questions liées à la succession, à l’héritage et à l’optimisation fiscale.

Entreprises commerciales

Depuis plus de 30 ans, nous accompagnons principalement des entreprises implantées ou actives dans le Bade-Wurtemberg. Nous avons ainsi développé une expertise particulière dans les secteurs de la sous-traitance automobile, de la construction mécanique et des technologies de l’information. Nous comprenons leur fonctionnement et leurs enjeux. Nous les conseillons dans toutes les questions de droit commercial, des sociétés, du travail, contractuel et fiscal – tout au long de leur cycle de vie, de la création jusqu’à la cession ou la liquidation.

Entreprises familiales et leurs propriétaires

Les entreprises familiales et les familles d’entrepreneurs sont confrontées à des problématiques complexes à l’intersection de l’entreprise, du patrimoine et de la sphère privée – notamment en matière de planification successorale, tant sur le plan entrepreneurial que personnel. Nous vous conseillons de manière globale, en tenant compte de tous les aspects juridiques, fiscaux et personnels essentiels. 

Établissements de crédit et prestataires de services financiers

Aucun autre domaine juridique n’a connu, au cours des trois dernières décennies, une telle croissance en volume et en complexité que le droit bancaire et des marchés financiers. Depuis plus de 30 ans, nous conseillons et représentons de manière spécialisée – tant à l’amiable qu’en justice – des établissements de crédit et des prestataires de services financiers (y compris les intermédiaires indépendants), des fonds d’investissement (FIA ouverts et fermés, OPCVM et fonds grand public), ainsi que des entreprises commerciales et des family offices dans tous les domaines du droit bancaire et financier.

Professions libérales

Les professions libérales – qu’il s’agisse de médecins, de dentistes, d’experts-comptables, de conseillers fiscaux ou d’avocats – ont des besoins juridiques spécifiques liés à leurs obligations déontologiques. Nous accompagnons notamment les médecins et dentistes lors de la création, la restructuration et la dissolution de sociétés d’exercice professionnel, ainsi que les experts-comptables, les conseillers fiscaux et les avocats en matière de structuration et de responsabilité au sein de leurs cabinets. Les professionnels libéraux sont également confrontés à des questions complexes en matière de fiscalité et de succession – domaines dans lesquels nous offrons un conseil expert et sur mesure.

Dirigeants, gérants et cadres supérieurs

Les relations de travail spécifiques aux dirigeants et cadres supérieurs requièrent une approche individualisée, fondée sur une expertise approfondie en droit du travail, en droit de la sécurité sociale et en fiscalité. Nous conseillons notamment sur les procédures de détermination du statut en matière de sécurité sociale, sur les questions de responsabilité civile en droit des sociétés, sur les assurances D&O (Directors and Officers) ainsi que sur d’autres aspects liés au statut d’organe dirigeant et à la relation de service.

Particuliers fortunés

Les particuliers disposant d’un patrimoine conséquent ont des besoins juridiques particuliers – qu’ils découlent de leurs engagements entrepreneuriaux ou de situations complexes dans la sphère privée et familiale. Cela inclut les questions fiscales, l’acquisition de biens immobiliers ou d’entreprises, les donations, les successions, la planification successorale, les mariages, les adoptions ou autres changements fondamentaux. Nous proposons un accompagnement juridique global, fiable et discret, adapté à ces enjeux spécifiques.